Bonjour,

je suis actuellement un Master en Gestion de l'Environnement en Belgique. Dans ce cadre, je suis à la recherche d'un sujet de mémoire, et j'en ai peut-être trouvé un : il s'agirait de concevoir un robot maraîcher pour le compte d'une coopérative.

Ma question est : qu'en est-il des droits intellectuels sur le robot ? Je veux dire par là que je vais passer un an à développer un robot pour eux gratuitement (le mémoire). A l'issue de ce développement, ai-je le droit de réutiliser tout le code, les plans, le savoir-faire que j'aurai acquis pour développer une entreprise qui commercialiserait un tel robot, ou plutôt une évolution de ce robot (peu de chance d'obtenir un résultat tout à fait vendable en un an) ?

Me conseillez-vous de leur faire signer un contrat stipulant que le robot (matériel) est pour eux, mais que la propriété intellectuelle de celui-ci m'appartient, avec tout ce qui en découle d'un point de vue commercial ? Ou cette demande vous paraît-elle excessive, voire déplacée ?

Je précise que je n'ai pour le moment aucun projet précis d'entreprise, mais je préfère anticiper au cas où.

Ecu

Salut=)

A partir du moment où tu crée le robot, l'imagine et que tu peux prouver cela tu posséde la propriété intellectuelle sur ce que tu as pu produire. Donc au "pire" sans trop prendre de précaution tu restera toujours dans la possibilité de réutilisé ton travail.

Après ça peut être intéressant de voir avec une personne compétente en droit quels sont les dispositions que tu peux prendre en particulier en ce qui concernant certaines parties techniques qui peuvent être sujet à des brevet. Il existe je crois une solution (je ne sais plus le nom) qui consiste à simplement signaler un nom/produit que tu as conçu. Ca n'empêche pas les autres de l'utiliser comme un brevet (un dépot brevet est payant) mais ça t'assure une certaine tranquillité à moindre frais. Quitte à déposer un brevet par la suite quand ton concept sera prouvé et viable.

Je pense que tout dépend du fait que tu ais où non signé un contrat avec closes de non divulgation ou de protection ou de lègue de ton travail.... Ca me semble une question intéressante... est-ce que l'entreprise n'est pas propriétaire du travail de ses employés? Au même titre que certains réseaux sociaux s'approprient les images de leurs acteurs...