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Cession droit d'auteur

    28 septembre 2015 à 21:07:42

    Bonjour, je suis à la recherche d'informations pour évaluer la valeur des droits d'auteur pour une application que je viens de développer, pour une grande entreprise celle-ci souhaite finalement en obtenir les droits d'auteur, mais je ne sais pas comment évaluer cela.

    C'est une application qui sert simplement à recueillir des commandes ainsi que la gestion des stocks.

    C'est une application qui à vocation à être installé sur 30 postes minimum et pour chaque poste je reçois 500 € par année d'utilisation.

    Je crois aussi savoir que l'entreprise à pour ambition de le revendre à d'autres entreprises.

    Auriez vous des pistes pour évaluer la valeur des droits d'auteur ?

    Merci par avance !

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      30 septembre 2015 à 11:55:42

      A la louche (ca vaut ce que ca vaut) j'evaluerai ca comme deux ans de CA potentiel minimum (donc 50*500*2 = 50 000€ minimum) surtout s'ils comptent revendre le truc ensuite. Après je suis pas mega expert mais je me base sur la revente de société ou deux ans de CA reste une base fiable.
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        13 octobre 2015 à 8:36:33

        Ouah, félicitations, c'est un rêve pour beaucoup de développeurs que de voir son produit utilisé et pouvoir toucher de tels royalties :)

        L'idéal serait de contacter un juriste à mon avis. Histoire de ne pas te faire rouler avec d'obscures conditions sur le contrat et d'estimer convenablement le prix.

        Tu es sûr qu'il s'agit d'un cession de droit d'auteur ? Je veux dire, tu continues de garder les droits dessus, mais une entreprise va l'utiliser et la revendre. Il serait peut-être plus judicieux de parler d'accorder une licence d'exploitation et de vente à l'entreprise, ou quelque chose dans ce genre (je ne suis pas juriste).

        Vu les sommes en jeu, faire appel à un juriste n'est pas un luxe selon moi ;)

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        Cession droit d'auteur

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