Bonjour,

Après plusieurs longs jours de recherches, de mot clés tapés sur google, d'article lu ... je suis ici aujourd'hui pour savoir comment protéger une œuvre déposées par un de mes utilisateurs sur mon site pour but de la vendre.

Par exemple, sur ce site, vous pouvez voir des offres / licences offert : https://soundee.com/rujay/pricing

Comment respecter ces licences ?

Deuxièmement, lorsqu'une oeuvre est mise en ligne, comment est-elle protégée ? Il me semble qu'il y'a la SACEM, mais comment faire pour qu'elle protège les oeuvres mise en ligne par mes utilisateurs sur internet ? Existe-il un site ou quelques chose à intégrer sur le site pour faire cela ? Faut-il se tourner vers un avocat ? Créer des licences en texte brut générées automatiquement depuis le site ? Quel sont les solutions qui m'échappent à ce propos ?

Merci à vous !

Bonjour, 

Il existe une réponse qui pourrait être simple : Ce n'est pas à toi de t'occuper des licences des oeuvres déposées sur ton site. Si tu le stipule dans tes conditions générales d'utilisation, tu vas t'éviter énormément de soucis.

Parce que si tu te charges de protéger les oeuvres déposées par des utilisateurs, tu t'exposes à plein de problèmes. Est-ce que tu récupères les droits moraux et d'exploitation ? Est-ce que l'utilisateur à les droits moraux et d'exploitations ? Est-ce que c'est partagé ?

Comment ça se passe si une ouvre est usurpée ? Est-ce que tu vas fournir une protection juridique ? Si oui, sous quelle forme ? 

Du coup, le plus simple est de ne pas gérer la protection des oeuvres? Par contre, tu peux affiché clairement le type de protection d'oeuvre choisi par l'utilisateur. 

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Edité par LeyloEdro 5 février 2020 à 7:28:04

Bonjour,

Je viens de comprendre ta réponse @cernkor après quelques recherches, car je ne savais pas comment fonctionnait la protection d’œuvres.

Je vois ici sur ce site par exemple, qu'ils proposent des licences sur leur œuvres : https://airbit.com/YsosBeats/drogua

Comment faire pour que les gens qui achètent ce titre, respectent les règles de la licence ??

Je veux dire, par exemple au niveau de : Distribution Copies : 2500 pour le basic / 5000 pour le premium

Comment les acheteurs de ce titre vont devoir respecter de ne pas dépasser 2500 distribution ?

Merci beaucoup de ton aide en tout cas !