Bonjour,

Je suis actuellement entrain de développer un genre de système d'information de ressource humaine (SIRH) en beaucoup plus poussé.

J'aimerais avoir votre avis sur les termes proposées suite à ce développement.

La personne pour qui je développe cet outils me propose de crée une SARL avec lui en tant qu'associé a part égal, cependant lui ne se prendra pas de salaire sur cet SARL, cet même SARL louera l'outil a la seconde entreprise qu'il créera auquel je ne fais pas parti et qui ne peut pas fonctionner sans l'outil.

Cependant voilà j'ai l'impression que cela vas me porter préjudice pour la suite ce type d'arrangement, d'autant plus que je louerais l'outils a plusieurs autres personne alors qu'il soit a part égal dans cet société ne lui donnera t-il pas des droits sur les codes sources, les décisions et l'argent perçu de ces locations ?

J'aimerais connaître votre avis sur cet méthode de procéder il m'a dis que son avocat lui avais dit qu'en cas de décès ou autre il étais préférable qu'il détiennent 50% des parts de la société que je compte crée pour moi personellement.

Merci de votre avis.

Bonjour,

Bien entendu que s'il détient 50 % du capital de la société, il pourra prendre des décisions au niveau de l'argent et des outils développés au sein de la société étant donné que vous serez égaux.

Je ne vois pas pourquoi il aurait besoin d'être associé dans cette SARL (tout court ou à parts égales) s'il n'a aucun objectif derrière. Autant que tu montes ta société de ton côté et qu'il devienne un client de ta société.

Cependant pour monter une SARL il faut être 2. Tu peux choisir un autre statut ou bien lui proposer d'être associé minoritaire. Généralement il est préférable d'avoir un associé majoritaire, c'est toujours plus pratique pour prendre les décisions.

Je pense que tu devrais creuser les raisons qui le pousse à se joindre à toi s'il n'en tire aucun profit, d'autant plus qu'il va devoir payer des charges.

Merci pour ta réponse,

Il se joint a moi, afin de pouvoir gérer son réseau de Ressource Humaine (RH) avec un outils automatiser, car actuellement gérer sans outils,

Mais avec seul but de ne gérer que son réseau et non l'entreprise que je vais crée qui sera de type SARL ou autre selon ce que je trouverais de plus convenable.

Du coups je pense qu'il ne devrais pas avoir de part du tout vue que cela ne le concerne pas vraiment, mais je ne sais pas, il me dit qu'en cas de décès ou de prise de décision de ma part je pourrais stopper le fonctionnement de l'outils que je lui loue, donc afin de palier à cela il dois avoir 50% des parts.

J'aimerais donc que cela sois rassurant de son côté, mais sans pour autant me faire avoir.

Le fait que je lui loue l'outil alors qu'il a des parts dans l'entreprise est pour moi paradoxal étant donner qu'il a la propriété du code source si je lui cède 50% des parts.

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Edité par TuxZero 16 janvier 2019 à 16:49:39

Il te suffit d'établir un contrat entre ton entreprise et la sienne pour assurer que l'outil que tu développes pourra lui servir dans son entreprise.
S'il fallait à chaque fois acheter des parts de société pour utiliser un outil d'une autre société, le marché en bourse serait bien intéressant x)

Non vraiment, la clause de décès c'est une clause par défaut. L'utiliser comme argument pour justifier le 50/50 c'est de l'abus. Evidemment que tu peux stopper le fonctionnement, c'est toi qui l'a conçu ! S'il intéresse une personne, il est fort probable qu'il l'en intéresse d'autres : il va falloir que les autres clients aussi rentrent dans le capital de ta société ? Non.

Donc propose lui de créer TA société et de rassembler les deux sociétés par un contrat, c'est d'ailleurs à ça que ça sert un contrat. Il imagine le pire en parlant de décès, très bien, maintenant imagine toi aussi que votre entente ne fonctionne plus après plusieurs années : s'il détient 50 % des parts de ta société, c'est toi qui va te retrouver dans de beaux draps. Donc, vu que toi aussi tu penses au futur, dis lui que c'est plus rassurant pour les deux partis, d'être unis par un contrat plutôt que par un acte d'associés.

Je te remercie pour tes précieux conseils, étant peu à l'aise avec l'aspect juridique tu rassures mon point de vue sur la position que je dois adopté.

Je vais donc lui proposer un contrat.

Merci d'avoir pris le temps de me répondre,

Je te souhaite une bonne soirée.

Je suis d'accord avec m4jestic, et je dirais même que je trouve un peu louche le montage que te propose cette personne. A mon avis ce genre de plan sent mauvais...

Monte ta société et fait un contrat. Clair, propre et sûr. Les bons comptes font les bons amis.

Bonjour, 

Pour avoir eu un ancien patron qui avait fait ça, c'est pas du tout une bonne idée. Parce que, avec deux associés à 50/50, chacun peut prendre des décisions pour l"entreprise. Mon ancien patron c'est fait arnaquer de 150 000€ comme ça. L'associé avait ouvert un compte en banque autre part et facturait les clients avant mon ancien patron. 

Tout ça pour dire que le 50/50 c'est pas bon. Au pire tu fais un 51/49, comme ça tu reste le seul décisionnaire. Et si ça tourne mal, tu évites les problèmes avec l'associé qui ne pourra prendre aucune décision. D'ailleurs pourquoi monter un SARL ? Il existe d'autres formes d'entreprises qui garantissent de ne pas perdre plus que le capital de départ sans nécessiter d'être deux.

Bonjour,

Merci pour vos remarques,

Je pensais SARL, mais en fin de compte je pense qu'une entreprise dans le genre Auto Entrepreneur serais plus adapté a ma situation dans un premier temps.