Bonjour, 

je suis actuellement sur une projet d'application pour ordinateur dans lequel je souhaite faire apparaître le logo d'autre logiciel (Chrome, Firefox, Paint, Photo shop, etc ...). Je me posais la question des droit d'utilisation des ces logos : dans quel contexte puis-je les utiliser ? comment obtenir les droits ?

Bonjour,

Il faut voir au cas par cas avec la personne/entreprise qui détient la propriété intellectuelle du logo, et/ou, consulter la licence sous laquelle le logo est, et voir ce qu'elle permet.

Dans bien des cas, il faudra obtenir l'autorisation expresse du détenteur des droits de la propriété intellectuelle en lui exposant préalablement clairement le cadre d'utilisation.

Bref pour chaque logo, il faut suivre un cheminement comme celui-ci :

- sous quelle licence est diffusée le logo ?

- quelles sont les utilisations permises par la licence ?

- si elles ne correspondent pas à l'utilisation envisagée, quel est le titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le logo ?

- contacter ce dernier pour lui demander l'autorisation expresse d'utiliser le logo dans des conditions et un cadre clairement établis.