Bonjour !

Je viens ici aujourd'hui car j'ai un projet personnel sur lequel j'aimerais monter une StartUp.

Cependant, j'ai aussi proposé comme projet étudiant cette idée et j'ai donc monté un groupe pour travailler dessus (projet études master)

C'est mon idée, j'ai recruté les membres un par un, je ne veux pas réutiliser le travail qui a été réalisé que ce soit au niveau du code (même si pour deux ou trois technos je resterai sur les mêmes -> Android&iOS pure, l'API serait développée avec le même langage mais avec une architecture différente) ou niveau documentation (schémas, etc).

La seule chose que je veux garder est le nom (que j'ai choisis et refusé de changer) ainsi que le Logo (que je n'ai pas réalisé, mais la personne l'ayant réalisé accepte de me le laisser).

J'aimerais donc pouvoir faire signer un document aux membres du groupe (individuellement) qui les détacheraient du projet et qui, à la fois, me permettrait d'être propriétaire du Logo, mais aussi de la totalité du projet.

Je pense que j'ai besoin de réaliser un tel document car, j'ai lié ces personnes au projet à travers mon Master et donc aujourd'hui, je dois faire l'inverse si je veux continuer maintenant que nos études sont terminées.

J'ai lu beaucoup au sujet du "don de propriété intellectuelle" mais je pense que ce document ne s'adresse qu'à la personne ayant réalisé le Logo.

Quelle serait la meilleure approche en terme de document à réaliser pour les autres membres de mon groupe afin que ceux-ci soit délier du projet?

Merci d'avance pour quelconque aide

Max

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Edité par Emixam23 8 octobre 2018 à 18:55:48

Salut,

"La seule chose que je veux garder est le nom (que j'ai choisis et refusé de changer) ainsi que le Logo" (...)

"à la fois, me permettrait d'être propriétaire du Logo, mais aussi de la totalité du projet."

En fait tu veux leur voler leur travail et tu veux savoir comment le faire sans qu'ils s'en rendent compte ? C'est ça ?

Le mieux est d'en parler directement avec eux, cela t'évitera des problèmes.

De ce que je comprend, tu t'inquiètes de savoir jusqu'ou tu es lié aux autres, et eux à toi, par rapport au fait que vous avez réalisé un travail en commun initialement.

Tout d'abord mettons les choses au clair : les idées n'ont, en soit, aucune valeur. C'est la première leçon que tout créateur d'entreprise découvre, et c'est contre intuitif car l'immense majorité des gens pense le contraire.

Il n'y a qu'une seule chose qui compte : l'exécution. Une entreprise ne nait pas d'une idée, elle néé de la mise en oeuvre d'une idée, de la construction active d'un produit et de la résolution progressive des problèmes qui vont avec. L'idée c'est l'étincelle, mais ce n'est pas avec une étincelle qu'on se chauffe, il faut un feu et du carburant pour l'alimenter.

Donc, premier point, tu doit te sentir totalement libre, et te collègues aussi, d'exploiter le SUJET en lui-même. Pour autant ça n'empêche pas d'en discuter avec eux, ne serais-ce que pour éventuellement les associer à la démarche, si tu le souhaites.

Au delà de ce point, il y a la question de la PROPRIETE.

On ne peut pas être PROPRIETAIRE d'une idée, de réflexions, de sensations....

En revanche, la propriété intellectuelle est une réalité, et elle s'applique largement lors d'un travail, en particulier collectif.

Donc, tout ce que le groupe a créé, que ce soit un logo, un document, des plans, des schémas, des sources, des fichiers de configuration, des jeux de données de test, etc...en liaison avec le projet appartient à ceux qui l'ont fait et tu ne peux pas réutiliser cela sans qu'ils t'en cèdent les droits patrimoniaux via un contrat en bonne et due forme.

A ce sujet il faut distinguer le cas de la propriété individuelle et la notion d'oeuvre collective, qui peut intervenir.

La personne qui a créé le logo en est l'auteur. C'est elle, et pas l'ensemble du groupe, qui en détient les droits.

Il en va de même pour une personne qui aurait rédigé un document, un contrat, fait une illustration, etc.
Chaque partie qui peut être isolée et qui, tout en étant isolée, conserve une existence tangible, est la propriété de celui qui l'a créé.

Ce qui relève de l'oeuvre collective, ce sont les parties d'un projet qui n'ont pas d'existence sans les autres. Par exemple si le source d'un programme est réalisé par 5 développeurs, c'est une oeuvre collective. Par contre, si chaque développeur développe une librairie de code indépendante du projet, réutilisable ailleurs, cette librairie n'est pas une partie d'une oeuvre collective quand bien même elle a été réalisée dans le cadre d'un projet donné. C'est donc assez subtile.

Pour être donc parfaitement clean, tu dois donc :

=> En parler avec tes collègues et leur demander leur accord formalisé par une cession de droits, pour tout ce qui touche à un éventuel élément produit dans le projet, en particulier le LOGO ;

=> La marque, en tant que MOT (inventé ou pas) n'existe pas juridiquement tant qu'elle n'a pas été déposée à l'INPI ou ailleurs (or France). On peut très bien avoir des projets qui portent un nom qui existe déjà autre part...par contre les marques sont protégées par l'action d'un dépot. S'il y a eu dépot (peu probable) tu dois racheter la marque au propriétaire.

=> L'idée est à tout le monde, tu n'as de compte à rendre à personne à ce sujet. Les idées sont des éléments qui ne se protègent pas et ne peuvent être revendiquées, en tout cas en France. (Il faudrait pouvoir déposer un brevet pour ça).

Si ton but est juste de reprendre l'idée, le logo et la marque, ton approche est propre, ne lèse personne, tant que tu obtiens la cession de droit sur le logo et t'assurer d'être le propriétaire légitime de la marque auprès de l'INPI.

Bonjour !

Merci pour vos réponses

@MechaStreisand : Je ne suis pas sur de comprendre votre réponse, ou plutôt, je ne suis pas sûr que vous aillez bien compris la question en elle même

SébastienGRENIER3 Merci beaucoup pour cette réponse plus que complète, elle valide bien les idées que j'avais à ce sujet donc Après je me dit que le logo, de toute façon, sera surement refait à zéro car il ne correspond plus aux logos d'aujourd'hui. Pour ce qui est du code, TOUT EST BIEN REFAIT A ZERO, rien n'est récupéré.

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Edité par Emixam23 4 décembre 2018 à 15:16:07