RH & Gestion
Calculez les indemnités de fin de contrat

Nous allons ici nous intéresser aux différentes indemnités versées suite à la rupture du contrat de travail indéterminé (CDI), que cette rupture soit à l’initiative de l’employeur ou du salarié.
Ce mini cours va vous permettre d’approfondir vos connaissances concernant la fin du contrat de travail, en détaillant les calculs à appliquer à l’indemnité selon le mode de rupture du contrat, que ce soit au niveau du calcul de l’ancienneté du salarié, du salaire de référence, mais surtout de l’impact sur le bulletin de salaire ; c’est-à-dire en examinant le traitement social et fiscal des indemnités. Au niveau du traitement social, nous verrons presque systématiquement le régime à appliquer concernant la CSG et la CRDS.
Objectifs pédagogiques
Table des matières
- Partie 1
Les différents calculs existants
- 1
L'indemnité de licenciement (légale, conventionnelle et contractuelle)
- 2
L'indemnité légale de licenciement
- 3
L'indemnité conventionnelle de licenciement
- 4
L'indemnité contractuelle de licenciement
- 5
L'indemnité spéciale de licenciement
- 6
L'indemnité de départ volontaire
- 7
L'indemnité de rupture conventionnelle (individuelle et collective)
- 8
L'indemnité de mise à la retraite
- 9
L'indemnité de départ volontaire à la retraite
- 10
Quelques cas particuliers