Bonjour,

avec le nombre croissant de site internet créés par nos amis les Zéros, je me suis rendu compte que beaucoup d'entre eux utilisait un copyright.

jusque la rien d'extraordinaire mais je pense que la plus par d'entre eux ne sont pas valide.



je ne dit pas cela spécialement pour les site web mais pour tout ! les images entre autres...

Qu'appelles-tu "valide"?

Citation : MAX-k

Qu'appelles-tu "valide"?

ben...quand on l'a acheté !
http://www.copyrightfrance.com

Haha... Depuis quand c'est obligatoire d'achter un copyright? C'est juste une assurance.

je voulai dire par la quand on la inventer comme ça !
par exemple:

tien je vais ecrire Copyright MonSite comme sa ça fera plus classe

Ben, oui, tu peux... http://www.copyrightfrance.com/ est juste une assurance juridique.

En effet c'est comme quand tu imprimes et que tu te l'envoies par la poste. C'est juste pour prouver que tu en ais bien l'auteur. Sauf que là c'est payant alors qu'un timbre suffit

J'ai une question :

Si jemarque sous mon site comme sur le sdz "Copyright ***" sans aller sur ce site ni rien, ça prouvera que je suis l'auteur quand même non ?

Je te conseille de faire un tour sur le site de l'INPI (enveloppe soleau entre autres).

De plus, j'ai vu ça quelquepart, le cachet de la poste fait foi.

Le copyright est à la base anglo-saxon ; un équivalent des droits d'auteurs français avec quand même des différences, ça a changé avec la convention de Berne.

Le copyright s'applique à l'oeuvre sans considérer de droit moral à l'auteur, sauf la paternité, le droit d'auteur lie l'oeuvre et son auteur avec le droit moral.


Ensuite, oui, le copyright "s'achete", sinon il n'a aucune valeur juridique ; le mettre sur son site sans l'avoir validé ne sera d'aucun recours face à la justice.

En france, l'oeuvre est protegé automatiquement après la création mais il faut toutefois savoir se proteger en pouvant prouver la paternité de l'oeuvre. (dépot chez un huissier, envellope soleau, etc.)

A noter que dans des procès, des avocats ont réussi à prouvé que les lettres recommandés/CD n'étaient pas des preuves satsifaisantes de l'antériorité des droits.


Ou déposer ses oeuvres pour les protéger ?

Citation : Yash

A noter que dans des procès, des avocats ont réussi à prouvé que les lettres recommandés/CD n'étaient pas des preuves satsifaisantes de l'antériorité des droits.

Tu as plus d'infos à ce sujet?
Comment se fait-il que lors des concours on peut se prévaloir d'un "le cachet de la poste fait foi", mais pas en dehors de ça?