Bonjour à tous, Me voici face à quelques interrogations et malgré mes recherches je n'y trouve pas de réponses. Dans quelle limite “brainstormer” sur un projet entre individus, et le développer, n'est pas consideré comme un travail dissimulé (a.k.a "au noir")? Comment se limite ce dernier ?
Prenons un exemple: Deux personnes, un designer et un developpeur, brainstorm sur une idée d'app. Ils decident de s'associer oralement, et un des deux possèdera 60% des parts de la futur entreprise. Les créations et le developpement debutent. Quelque soit leur status actuel, étudiant, sans emploi, salarié ou freelance, aucune création de societé n'est crée et personne ne se fait remuneré jusqu'à la sortie de l'app.
Cette échange d'idées, de compétences et ce travail de création, de developpement est il juridiquement légal. Sachant qu'il n'y a pas d'échange d'argent et que la notion employeur employé n'existe pas. Est ce la definition du benevolat meme s'il y a promesse oral de futur benefice par condition.
J'espere que certains d'entre vous pourront m'eclairer sur le sujet. Merci d'avance. Kaoby
Si personne n'est payé, légalement ce n'est pas du travail. Donc personne ne doit rien à personne. Si une personne est forcée à effectuer une tâche sans rémunération aucune, on la prive de sa liberté c'est de l'esclavagisme.
C'est sans doute pas du travail au noir dans le sens ou ça remplace pas un salarié. C'est pas non plus du bénévolat.
C'est un travail qui est fait sans statut particulier. C'est heureusement légal sinon on serait obligé de créer une boite avant même d'avoir commencé à réfléchir au produit ou service qui sera vendu, ce qui est un peu bancal.
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Blond, bouclé, toujours le sourire aux lèvres...