Bonjour, je suis en L1 à Paris II et j'ai ma première dissertation à faire sur la séparation des pouvoirs dans la constitution de 1791. je suis encore resté sur les bases du lycée et c'est pour ça que ça m'aiderait beaucoup si quelqu'un pouvait me donner son avis sur ma dissertation, peut-etre plus sur la forme que le fond puisque je ne sais pas si j'ai bien acquis la méthodologie de la dissert en droit. Je vous le laisse ci-dessous :

La Constitution française du 3 septembre 1791 est la première expérience d’un régime libéral en France. Celle-ci apparaît en période révolutionnaire dans l'optique d'un changement de régime. Ce texte, promulgué deux ans après la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et les articles de Constitution de 1789, est la première constitution écrite, c'est à dire qui fixe l'organisation et le fonctionnement de l’État et qui transfère la souveraineté du Roi à la Nation. Les prérogatives du roi deviennent les prérogatives de la nation que le Roi exerce au nom de cette dernière. Fondée sur les principes de la souveraineté de la Nation et de la séparation des pouvoirs, qui a pour mission, dans la constitution d'un État de distinguer certaines fonctions ou missions de l'État, et d'en confier l'exercice exclusif à différents corps de ce dernier, appelés pouvoirs. Elle institue en France une monarchie constitutionnelle.

En quoi la séparation des pouvoirs dans la constitution de 1791 met en avant le pouvoir legislatif ? Nous verrons dans un premier temps une séparation des pouvoirs au profit de la volonté du peuple (I) puis dans une seconde partie, une volonté de brider le pouvoir executif royale (II) .

I. Une séparation des pouvoirs au proft de la volonté du peuple

Nou verrons en premier lieu une assemblé nationale qui a pour volonté de représenter le peuple (A) puis une séparation des pouvoirs au profit du legislative (B).

A. Une assemblé nationale qui a pour volonté de représenter le peuple

La France de 1791 sort d'une révolution et le peuple demande des changements, il veut que la volonté du roi ne soit plus souverraine mais surtout que la volonté générale soit prépondérente. Par exemple, se sont les electeurs qui elsient les juges des tribunaux departemantaux et les citoyens actif elise les « juges de paix ». La loi est l'« Expression de la volonté générale » d'après la Déclaration de 1789 et cela se traduit aussi par ses répresentant et donc par le pouvoir legislatif. La constitution de 1791 est une resultante directe de la révolution francaise et qui tendra donc a renforcer grandement le pouvoir de l'assemblé législative élue pour deux ans et qui vote les lois, décide de la paix et de la guerre, nomme les par exemple, prérogative uniquement du roi jusqu'avant la révolution.

Cette séparation des pouvoirs tend clairmement au proft du legislative.

B. Une séparation des pouvoirs au profit du legislative

En effet, pour eviter tout monopole du pouvoir executif, la constitution renforce grandement le pouvoir de l'assemblé afin d'être sur de la perennité du systeme et donc pour eviter que le Roi ne reprenne le pouvoir absolu. Cela se traduit notamment par les 3 regles maitresse du système megislatif qui assure : le monopole de l'initiative legislatif pour l'assemblé (qui était avant reservé au Roi) , l'éloignement des ministres des débats législatifs et le vto royale (pour limité l'assemblé).

Nous avons donc une séparation stricte entre législative et executive mais qui ne laissse que très peu de moyen d'action à l'un sur l'autre, ajouter a cela une legislative très vivace, le pouvoir de l'executif se toruve brider.

II. Une volonté de brider le pouvoir executif royale

Nou verrons en premier lieu un executif au pouvoir extrêmement limité pour eviter une hyperpuissance du roi (A) puis une séparation des pouvoirs qui a entrainé la subordination de l'executif (B).

A. Un executif au pouvoir extrêmement limité pour eviter une hyperpuissance du roi

L'objectif est clair pour le euple francais : ne pas retomber dans les errements du passé et laissé au roi la concentration des pouvoirs mais le respect de la personne royale et la coutume francaise de la fin du 18eme siecle ne permettait pas un systeme sans roi. Le roi propose la déclaration de guerre à l'assemblé, il nomme ses ministres, mais la volonté de limité l'executif bride considérablement le pouvoir du roi. Il doit approuer les lois mais l'assemblé peut après deux sessions parlementaire, passer outre son veto. De plus, le roi ne peut en aucun cas dssoudre l'assemblé, puisque c'est le seul représentant du peuple.

Mais cette volonté de lmité le pouvoir royale conduit une quasi-subordination de l'executif.

B. Une séparation des pouvoirs qui a entrainé la subordination de l'executif

De par le peu de degré de liberté que le roi a, il lui ai très difficile de faire entandre sa voie. L'assemblé n'est plus un contre pouvoir au roi. Elle a un volonté hégémonique, elle tente par exemple a plusieur reprise d'effacer le gouvernement. C'est cette subordination de l'executif qui va conduire a la fin du régime puisque Louis XVI usera trop de son veto et le peuple considerera qu'il essaye d'aller a l'encontre de la voonté du peuple. Cela conduit à la fuite de Louis XVI en juin 1791 puis a son arrestation, qui conduiront à la fin de la constitution de 1791.

Amicalement, Rstallman !

Up ?

Bonjour je sais que le sujet est ancien, mais as tu eu une bonne note ?

Salut, non, je crois que j'avais eu 7 de mémoire (avec le recul, et maintenant que je me relis, je me rends compte que ma dissertation était affreuse et que je méritais surement un peu moins).

Ah et du coup tu ne pourrais pas m'aider ? 

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Edité par DianeAsty 16 octobre 2016 à 22:45:42

@rstallman: Dis donc, on a des célébrités sur ce forum !