Bonjour à tous,

Je me pose quelques questions à propos du droit d'auteurs des images, notamment sur les personnages. Pour simplifier la chose, je vais prendre des exemples, d'abord d'un personnage français puis ensuite étasuniens.



 - Voilà, supposons que je décide de recopier un dessin d'Astérix(*). Dans la mesure où je l'ai recopié, qu'il est différent de l'original mais qu'il représente Astérix et que le dessin original n'est pas de moi ; Quelles sont mes droits sur l'utilisation de cette image ?

 - Désormais, je fais la même chose, je m'applique beaucoup plus. Le dessin est très ressemblant, presque identique. Cela change-t-il quelque chose ?

 - Dans un autre de mes dessins, Astérix est dessiné à l'identique (comme dans les BD, même style et même couleur). Mais dans une époque moderne.  Ça ne change pas les droits je suppose.

 - Maintenant, Astérix est dessiné à l'identique, mais dans une œuvre caricaturale. Cela change-t-il quelque chose ?

Encore 2 questions.

 - Une photo d'une BD d'Astérix est soumise au droit d'auteur ? C'est la même image, mais c'est juste un élément de ma photo.

 - J'aime bien Astérix, alors je décide de m'imprimer un dessin de lui sur un vase/mug/t-shirt. En ai-je le droit ? Le dessin n'est alors même plus de moi.


Si j'avais pris (Sacha de Pokémon) ou Pinky (de Pacman)(*), mes droits/obligations auraient été différents ?


Bref, je trouve ces questions intéressantes. Si quelqu'un à des infos où des liens pour m'aiguiller.
Je pose ces questions ici pour obtenir de l'aide dans mes recherches mais également pour partager la réponse à ces questions.


Merci d'avance.


PS: Je ne sais pas dessiner, tout est fictif.

(*) On va dire qu'Astérix est un personnage sur lequel le droit français s'applique. Et que pour Sacha et Pinky c'est le droit d'auteur étasunien.

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Edité par @che 25 juin 2015 à 20:28:06

je me suis arrêté à "étasuniens"

Normalement tant qu'on reconnait le personnage les droits reviennent à l'auteur original, quel que soit le pays. Les "Fan arts" sont cependant tolérés, donc si tu sais dessiner et que tu fais un Astérix explosant des romains avec le marteau de Thor, personne ne devrait normalement te tomber dessus.

Fpolverel a écrit:

Normalement tant qu'on reconnait le personnage les droits reviennent à l'auteur original, quel que soit le pays. Les "Fan arts" sont cependant tolérés, donc si tu sais dessiner et que tu fais un Astérix explosant des romains avec le marteau de Thor, personne ne devrait normalement te tomber dessus.

Humm, ta réponse à l'avantage de posséder un exemple mais reste un peu ambiguë. Que n'ai-je pas le droit de faire ? Dessiner Astérix où publier mon dessin d'Astérix ? (même si c'est toléré dans le cas des fan-art)

pockpicket a écrit:

je me suis arrêté à "étasuniens"

C'est le dernier mot, donc ça reste un comportement normal pour l'instant.
Si tu parles de la première occurrence du mot alors, c'est curieux. Pourquoi t'es-tu arrêté  ?

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Edité par @che 25 juin 2015 à 20:39:41

Dessiner y'a pas de problème si c'est pour une utilisation privée, mais diffuser je ne pense pas que tu puisses.

La loi et la tolérance sont elles même ambigues, je dirais que tant que tu ne vends pas tes œuvres ou que tu ne vise pas à dégrader l’œuvre originale ça passe. Après t'a toujours des auteurs ou des entreprises qui font un peu trop de zèle. Si tu fais des dessins pour les vendre en tant que fan art ou caricature je crois qu'il faut que tu demande une autorisation à l'auteur et que tu payes des royalties.

Alors je connais très peu de droit, mais il existe, en France au moins, une exception aux droits d'auteurs en ce qui concerne la caricature. Tu peux donc utiliser Astérix pour te moquer de qui tu veux, tant que ton intention est de "provoquer le rire" sans nuire à l'auteur. http://www.jurisexpert.net/la-parodie-exception-au-droit-dauteur/ Cette exception couvre aussi la pastiche, ce qui semble (je dis bien semble, je n'en suis pas sûr du tout) couvrir le cas des fan-arts, par exemple. Cela dit, je serais étonné qu'un fan-art puisse obtenir l'autorisation de se vendre en tant que tel (exemple même si je ne sais pas s'il est vraiment pertinent, 50 Shades of Grey était en premier lieu une fanfiction de Twilight).

Bien évidemment, le droit d'auteur ne s'applique pas à un usage privé : si tu décides de t'imprimer un mug Astérix, ou de faire plein de dessins d'Obélix sur des calepins et tapisser tes murs d'images de Panoramix tirées des BD, tu en as tout à fait le droit. A partir du moment où tu distribues ces reproductions, par contre, si tu ne tombes pas sous le coup de la caricature alors tu vas devoir payer les droits d'auteur, que tu distribues tes copies gratuitement ou non.

Cf. https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d'auteur#Exceptions_au_droit_d.E2.80.99auteur notamment.

De mémoire, il est aussi possible de réutiliser un extrait de l'oeuvre, tant que celui-ci n'est pas trop gros (par exemple, une ou deux secondes d'une musique). Mais attention, Moulinsart SA (qui édite Tintin, et très connu pour son excès de zèle) a déjà obtenu que la reproduction d'une seule case de BD constituait une infraction.

Bien sûr, je ne suis pas juriste et ne prétends pas l'être. Je ne pense pas me tromper dans ce que j'affirme, mais on ne sait jamais non plus.

Edit :

Pour bénéficier de cette exception [de parodie], il est nécessaire d’éviter tout risque de confusion entre l’œuvre initiale et la réalisation publicitaire. C’est, en effet, la poursuite d’une intention humoristique qui permet à la parodie d’échapper au monopole de l’auteur. Cette intention implique un travail de démarquage, de travestissement ou de subversion de l’œuvre parodiée.

D'après ce passage (cf. lien jurisexpert), il semblerait que tu ne peux pas te servir d'un Astérix recopié à l'identique dans une caricature.

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Edité par melepe 26 juin 2015 à 0:21:23