Le Titre 1 du Plan comptable général traite des « principes de la comptabilité ». Je vous propose de les découvrir ensemble ! 😎
Il existe 4 principes comptables généraux :
Image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité.
Régularité, sincérité.
Prudence.
Permanence des méthodes.
Image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité
La comptabilité vise à saisir, classer, enregistrer des données. Mais dans quel objectif ?
Pour présenter des états, c’est-à-dire, en termes comptables, des documents. Ces derniers doivent refléter une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture. Ils doivent aussi permettre d'effectuer des comparaisons périodiques, et d'apprécier l'évolution de l'entité dans une perspective de continuité d'activité.
Les commissaires aux comptes vont donc vérifier que la comptabilité donne une image fidèle de la situation de l'entreprise, de son patrimoine et de sa situation financière tels qu'ils sont. Ils vont écrire dans leur rapport s'ils considèrent ou non que cette image est fidèle !
Imaginons le cas d’une entreprise de prêt-à-porter, Hello la Mode !. Cette dernière a réalisé une très bonne année en conjuguant une croissance de ses ventes et une bonne maîtrise de ses coûts. Elle a également généré de la trésorerie, c’est-à-dire qu’elle a augmenté ses liquidités durant l’exercice. L’élaboration de ses comptes annuels reflétera ainsi cette performance, et permettra de montrer une situation financière saine.
Régularité, sincérité
La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur. Ces dernières doivent être appliquées avec sincérité afin de traduire la réalité et l'importance relative des événements enregistrés.
Imaginons cette fois-ci que l’entreprise Hello la Mode ! ait été rachetée par un groupe de prêt-à-porter durant l’exercice N. Pour calculer la valeur de ses stocks de marchandise, elle doit désormais appliquer les règles de valorisation définies par ce groupe. Elle doit ainsi déroger à la méthode utilisée durant les exercices précédents, et changer de méthode comptable pour valoriser ses stocks de marchandises à la fin de l’exercice N. Cette information devra figurer dans l’annexe.
Les comptes doivent donc être réguliers :
ne pas comprendre d'erreurs ;
être établis de bonne foi, sans intention frauduleuse.
Le commissaire aux comptes est d’ailleurs chargé de vérifier ce point, et de le noter dans son rapport.
Prudence
Ce principe est propre aux normes françaises. Il consiste à imposer que la comptabilité soit établie sur la base d’appréciations prudentes. L’objectif est d’éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité.
Ah bon, qu’est-ce que je dois faire alors ?
Par exemple, si Hello la Mode ! a des stocks invendus depuis 2 ans, il est probable que ces marchandises se vendront difficilement, voire pas du tout. Par application du principe de prudence, l’entreprise devra déprécier ses stocks, c’est-à-dire constater de manière comptable une perte de valeur de ses stocks.
Permanence des méthodes
L'application en permanence des règles et des procédures entraîne une cohérence des informations comptables au cours des périodes.
Heu… Qu’est-ce que ça veut dire ?
Plus concrètement, cela veut dire que quand vous optez pour une méthode de comptabilisation, vous la conservez d’une année sur l’autre. Vous ne pouvez pas changer de méthode entre deux périodes pour garder celle qui vous arrange !
Par exemple, en N, l’entreprise a décidé, en vertu du principe de prudence, de déprécier vos stocks invendus depuis 2 ans ou plus. Le principe de permanence des méthodes fait que vous devez, en N+1, continuer avec cette logique de dépréciation et ne pas en changer. Ainsi, fin N, vous devrez déprécier ses stocks non vendus en N-1 ou N-2, conformément à cette logique de dépréciation.
Découvrez les autres principes comptables
Je vous ai présenté les quatre principes généraux de la comptabilité : l’image fidèle, la régularité, la prudence et la permanence des méthodes. Mais il en existe d’autres ! 😀Vous devez les connaître afin de mieux appréhender la logique comptable.
Coût historique
Ce principe concerne principalement les actifs, c'est-à-dire les biens détenus par la société. L'idée est ici que l'on ne modifie pas les valeurs des biens, et que l'on conserve leur valeur d'origine aussi appelée "valeur historique", même si leur valeur réelle a augmenté ou diminué depuis l’achat.
Par exemple, Hello la mode ! a acheté un immeuble en 1990 pour 500 000 euros. Ce bien a pris de la valeur depuis sa date d'acquisition. Mais, en application du principe des coûts historiques, vous ne pouvez pas, sauf exception, modifier la valeur de ce bien, qui restera donc à 500 000 euros : sa valeur historique.
Non-compensation
Ce principe implique que vous ne pouvez pas compenser des créances, c’est-à-dire une somme d’argent due, avec des dettes. Vous ne pouvez pas non plus compenser des produits avec des charges. Les créances restent en créances, les dettes en dettes, et idem pour les charges et produits.
Imaginons que notre entreprise de prêt-à-porter ait eu un dégât des eaux. Elle a payé une facture de réparation de 5 000 euros que l'assurance lui a remboursée à hauteur de 4 000 euros. L’entreprise ne peut pas comptabiliser les 5 000 euros de charges et les 4 000 euros de produits dans un seul compte qui aurait un solde de 1 000 euros. Elle devra enregistrer les 5 000 euros dans un compte de charges, et les 4 000 euros dans un compte de produits. Le montant "net" n'apparaîtra pas en lecture directe.
Indépendance des exercices
Les comptes d'une entité sont établis pour une période, souvent l'année, que l'on appelle exercice.
Imaginons que l’entreprise Hello la Mode ! soit locataire. Elle reçoit le 01/11/N la facture de loyer pour la période du 01/11/N au 31/01/N+1, pour un montant de 9 000 euros pour les 3 mois. Or, son exercice correspond à l'année civile et s'arrête au 31/12/N. Au titre de cet exercice, l'entreprise ne retiendra que les 2/3 du loyer payé : les mois de novembre et décembre. Le 3e tiers, le mois de janvier, comptera pour l’exercice de l’année N+1.
Il existe d’autres principes comptables, comme l’intangibilité du bilan d’ouverture, l’importance relative, la continuité d’exploitation. Cependant, ils sont plus secondaires que ceux présentés ci-dessus. Ils ne seront donc pas abordés dans ce cours.
En résumé
Les principes comptables sont les fondements qui permettent de restituer l’image fidèle, la sincérité et la régularité des états financiers.
Appliquer ces principes conduit à homogénéiser l’élaboration des états financiers des différentes entreprises en standardisant la présentation des comptes.
Certains principes comptables servent d’hypothèses à l’élaboration des comptes : la continuité d’activité, l’indépendance des exercices, la permanence des méthodes et la non-compensation.
D’autres principes comptables servent de base à l’évaluation : la prudence, le coût historique.
Vous avez donc compris que la comptabilité repose sur un cadre conceptuel et sur des principes généraux, qui sont le socle de toute la logique comptable afin d’assurer ses 3 fonctions. Vérifiez que vous avez assimilé ces notions, et passons ensuite à la logique comptable !
