Appliquez les règles qui encadrent votre intervention

Un matin, le père de Maya vous informe que sa soeur viendra exceptionnellement chercher Maya le soir. Vous connaissez cette tante : elle a déjà accompagné Maya à plusieurs reprises. Pourtant, son nom n’apparaît pas dans les informations accessibles à l’équipe.

Vous ne pouvez ni modifier vous-même les autorisations enregistrées ni décider de lui confier Maya sur la seule base de cette demande orale. Vous devez vérifier les informations disponibles, prévenir la personne responsable et appliquer la procédure prévue aux Lucioles. 

Comment répondre à une demande familiale en respectant les autorisations, les règles de la structure et les limites de votre rôle ?

Pour adopter les bons réflexes, commencez par distinguer qui peut prendre une décision concernant l’enfant et qui est simplement autorisé à effectuer une action précise. Vous verrez ensuite comment vérifier une autorisation, comment reconnaître la portée des différents cadres de référence et quels documents consulter dans une situation du quotidien.

Identifiez qui exerce l’autorité parentale

Avant de répondre au père de Maya, une première distinction est indispensable : être autorisé à venir chercher un enfant ne signifie pas exercer l’autorité parentale.

Dans cette vidéo, Hana vous aide à comprendre qui peut prendre des décisions concernant l’enfant et quels repères utiliser lorsque la situation familiale est moins évidente qu’elle n’en a l’air.

Ces repères sont valables au-delà de la crèche : ce qui change selon le lieu d’exercice, ce sont notamment les documents utilisés et les procédures à suivre.

Vérifiez les autorisations nécessaires au quotidien

Vous savez maintenant qu’une personne autorisée à récupérer Maya n’exerce pas nécessairement l’autorité parentale. Reste à vérifier si l’autorisation nécessaire existe réellement pour la situation rencontrée.

Toutes les actions du quotidien ne nécessitent pas une autorisation particulière : certaines relèvent directement de vos missions. D’autres nécessitent l’accord des responsables de l’enfant ou la validation d’un responsable professionnel.

Lorsqu’une autorisation est nécessaire, ne la considérez pas comme un accord général. Elle vaut pour l’objet, la période et les personnes qu’elle désigne. Vous ne pouvez donc pas l’étendre à une autre situation par supposition.

Prenons quelques situations.

Dans le cas de Maya, connaître sa tante ou savoir qu’elle vient régulièrement à la crèche ne suffit donc pas. C’est l’autorisation enregistrée et la procédure applicable qui guident votre action.

Distinguez la portée des cadres généraux

Vérifier une autorisation suppose de savoir sur quel cadre elle repose. Or, les documents que vous rencontrez n’ont pas tous la même fonction ni la même portée.

Les lois et les règlements fixent des obligations générales auxquelles les structures et les professionnels doivent se conformer. À côté de ces textes, vous rencontrerez aussi des chartes, des référentiels, des projets ou des documents propres à votre lieu d’exercice.

La Charte nationale pour l’accueil du jeune enfant, par exemple, énonce des principes communs à l’accueil individuel et collectif. Ces principes doivent être pris en compte dans les pratiques professionnelles et dans les projets des lieux d’accueil. 

En cas de doute ou de contradiction entre deux documents, ne choisissez pas celui qui vous paraît le plus pratique : identifiez leur nature et leur champ d’application, puis demandez une clarification à la personne responsable.

Une habitude est-elle une règle ? 

Repérez les documents qui organisent l’action quotidienne

Vous n’avez pas besoin de mémoriser toutes les règles. En revanche, vous devez progressivement apprendre où rechercher l’information adaptée à la question qui se présente.

Plusieurs documents peuvent vous guider au quotidien :

• Le projet du lieu d’exercice formalise les orientations et les objectifs collectifs de l’accueil.

• Le règlement de fonctionnement précise les règles pratiques applicables à l’accueil, notamment dans les relations entre la structure, les professionnels et les familles.

• La fiche de poste délimite vos missions, vos responsabilités et votre positionnement dans l’organisation.

• Les consignes de service précisent la conduite attendue pour une tâche ou une situation déterminée.

Autrement dit, le bon document dépend de la question que vous vous posez.

Certaines structures utilisent d’autres documents pour formaliser leurs engagements, par exemple une charte de bientraitance comme celle du réseau de crèches Chaperons Rouges. Là encore, ne vous fiez pas uniquement au titre : identifiez sa fonction et sa portée avant de l’utiliser comme référence. 

Vous reviendrez plus précisément sur les différentes formes de projets et sur leur mise en œuvre lorsque vous étudierez la manière dont ils orientent concrètement les pratiques dans chaque lieu d’exercice.

En résumé 

• L’autorité parentale et une autorisation ponctuelle sont deux notions différentes : une personne autorisée à récupérer un enfant n’exerce pas nécessairement l’autorité parentale.

• Une autorisation est limitée à l’objet, à la période et aux personnes qu’elle désigne ; elle ne vaut pas automatiquement pour une autre situation.

• Les lois et règlements fixent des obligations générales, tandis que la Charte nationale énonce des principes communs et que les documents du lieu d’exercice précisent leur mise en œuvre au quotidien.

• Une habitude collective ne devient pas une règle officielle du seul fait qu’elle est ancienne ou partagée par toute l’équipe.

• Le projet, le règlement de fonctionnement, la fiche de poste et les consignes de service ont des fonctions différentes dans l’organisation de l’action professionnelle.

Vous savez maintenant vérifier la règle ou le document qui encadre votre action. Mais derrière ces cadres se trouvent aussi différents acteurs : certains organisent l’offre d’accueil, d’autres autorisent, contrôlent, financent ou accompagnent. Il reste à identifier qui intervient, et pour quoi.