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J'ai tout compris !

Mis à jour le 21/03/2023

Proposez des alternatives à l’assurance emprunteur

Les alternatives au contrat d’assurance emprunteur

Votre client n’est pas assurable, plusieurs raisons peuvent être en cause :

  • Son âge ;

  • Son état de santé ;

  • Ou autre. 

Quelles solutions s’offrent à vous pour permettre d’accompagner votre client dans son projet ?

Vous êtes dans votre rôle de conseiller, et pour reprendre une notion abordée dans la 1ère partie de ce cours vous allez bien entendu étudier lafaisabilité du projet,le bien fondé, l’endettement, etc.

  • Un prêt sans assurance : pourquoi pas si votre établissement l’accepte. En règles générales, cette option est possible dans le cadre de prêts personnels ou professionnels, mais rarement immobiliers.

  • Un co-emprunteur assurable qui sera en mesure de rembourser le prêt en cas de défaillance de votre client. C’est une possibilité, mais il faudra tout de même s’assurer que le co-emprunteur est en mesure d’assumer seul la mensualité du prêt si l’emprunteur non assurable venait à décéder par exemple.

  • Le nantissement d’un placement : en règle générale un contrat d’assurance vie avec très peu de volatilités permettant de garantir au prêteur en cas de sinistre un capital suffisant pour rembourser le capital emprunté (en cas de nantissement d’un contrat d’assurance vie au profit d’un prêteur, ce créancier devient le premier bénéficiaire du contrat jusqu’à l’extinction de sa créance).

     

Compte tenu des risques de perte en capital de contrats qui seraient investis sur les marchés financiers (UC : unités de compte), on retrouve très généralement des contrats sur lesquels les versements ont été fait sur un Fonds Euros.

La dynamique de rémunération est certes moins attractive mais la garantie de retrouver au terme de son placement le capital investi est une véritable sécurité.

Si l’épargne investie l’est en assurance vie, en UC, ou directement en instruments financiers, l’établissement appliquera une décote pour tenir compte des risques de marché et le portefeuille sera réévalué régulièrement pour vérifier qu’il est toujours suffisant. Si ce n’est pas le cas il faudra apporter de nouvelles ressources !

Prenons un exemple :

Votre client achète un appartement et vous sollicite pour un prêt d’un montant de 100 000€ sur 10 ans.

Il n’est pas assurable, donc vous lui proposer de prendre un nantissement sur un contrat d’assurance vie.

Votre client a 2 contrats : un sur lequel il n’a investi que sur du Fonds Euros, et un 2ème sur lequel à l’inverse il est à 100% sur des UC.

Sur le 1er, vous avez la certitude qu’en cas de sinistre le capital restant dû de votre prêt pourra être remboursé.

Dans la 2ème cas, imaginons qu’il y ait une crise importante sur les marchés, et que la valorisation du contrat que vous avez nanti ne soit plus que de 50 000€ alors que le capital restant dû est de 70 000€. À ce moment, le montant du prêt qui n’aura pu être remboursé tombera dans la succession et devra être remboursé par les héritiers.

Un contrat de prévoyance (contrat permettant de se prémunir des risques liés à la personne comme le décès ou l’invalidité par exemple) dans lequel il n’y aurait pas de questionnaire de santé à remplir mais qui couvrira votre client peut être mis en place. Très souvent cela est limité au décès. C’est également une option qui peut vous permettre d’accompagner vos clients dans la réalisation de leur projets.

Ce sont des options qui peuvent être proposées à votre client mais assurez-vous que celles-ci soient bien acceptées dans votre établissement et dans quelles conditions.

Existe-t-il un montant de prêt maximum ou une durée maximum ?

Cela dépendra très certainement du patrimoine de votre client. Je vous conseille donc comme depuis le début de ce cours de faire une découverte complète de vos clients.

Auparavant, un client guéri d’un cancer dont le traitement est terminé, sans rechute depuis au moins 10 ans (ou 5 ans s’il avait été diagnostiqué avant ses 18 ans) n’aura pas à le signaler à l’assureur.

Aucune surprime ne sera appliquée ni d’exclusion de garantie.

À retenir

Aujourd’hui la loi permet aux clients de changer d’assurance à n’importe quel moment dans les 12 mois suivant la souscription du prêt et à chaque date d’anniversaire par la suite.

Il est possible que votre client ne peut bénéficier d’un contrat d’assurance emprunteur pour raison de santé ou tout simplement parce qu’il ne souhaite pas en souscrire. Si l’établissement prêteur accepte, sachez qu'il existe des solutions alternatives qui permettront de garantir à votre établissement le remboursement de la dette en cas de sinistre.

En résumé

  • Il existe des alternatives au contrat d'assurance emprunteur, comme le prêt sans assurance, le co-emprunteur assurable et le nantissement d'un placement.

  • Ces solutions sont mises en place généralement quand le client plus assurable (à cause de son âge ou d'un problème de santé important).

Suivez-moi dans le dernier chapitre de ce cours où vous découvrirez la convention AERAS. À tout de suite !

Exemple de certificat de réussite
Exemple de certificat de réussite