Code d’éthique

OpenClassrooms a à coeur de mener ses activités avec intégrité, éthique, transparence et sérieux. De ce fait, OpenClassrooms s’efforce continuellement d'assurer le plus haut niveau de sécurité et d'éthique dans son activité et agit conformément à sa Mission.

Nous sommes donc ravis de présenter le Code d'éthique d'OpenClassrooms (le "Code"). Notre Code a pour but de promouvoir un comportement éthique et responsable ainsi que de responsabiliser chacun en cas de violations du Code. Celui-ci vise également à aider à prendre les bonnes décisions (we dare), avec ténacité et professionnalisme (we persist), tout en agissant de façon honnête (we tell it as it is), et surtout, en nous traitant les uns les autres avec dignité et respect (we care), tout en restant fidèles à notre mission.

Il est de la responsabilité de tous de signaler les violations présumées à ce Code pour que l'entreprise puisse enquêter rapidement et prendre les mesures appropriées. Cependant, certaines situations ne correspondent à aucun cadre légal ou réglementaire. Le Code fournit des orientations sur la façon d’agir lorsque des politiques spécifiques et claires ne sont pas disponibles. Celui-ci devrait donc vous guider dans la prise de décisions justes et éthiques.

Nous attendons de vous que vous lisiez ce Code et respectiez nos principes et nos politiques. Nous sommes sûrs que chacun d'entre vous persistera à adopter un comportement juste, essentiel à l'avenir de l’Entreprise. Merci de vous joindre à nous pour promouvoir ce comportement éthique autour de vous.

Si vous avez des questions sur ce Code, que vous avez un doute sur une situation qui pourrait constituer un comportement inapproprié, ou si vous souhaitez signaler un incident, veuillez contacter votre manager, tout membre de l’équipe juridique (legal@openclassrooms.com), les représentants du personnel ou le signaler via notre plateforme de lancement d'alerte (signalement.net). Nous vous encourageons à partager cette information - vous ne serez jamais sanctionné pour cela.

Notre Code s'applique à toutes les personnes travaillant pour OpenClassrooms, quel que soit le lieu, ou au nom de notre entreprise sous quelque forme que ce soit — cela inclut les employés à tous les niveaux, les dirigeants, les intérimaires, les travailleurs détachés et les membres de notre comité d'administration (les "Membres de l'équipe"). Les parties prenantes et les membres du Comité de Mission doivent également prendre connaissance du Code et s'y conformer. Bien que le Code soit principalement destiné aux Membres de l'équipe, nous attendons des prestataires, consultants et autres parties prenantes travaillant avec nous (les "Membres de la communauté") qu’ils adhèrent également au Code. Notre intention est de travailler avec des prestataires, consultants et autres parties prenantes qui ont le même niveau d'exigence que décrit dans ce Code. Nous nous engageons à les aider à atteindre ces normes, tout en étant prêt à mettre un terme, si nécessaire, à nos relations avec ceux qui ne souhaitent pas y parvenir.

Notre Code s'applique à tous les Membres de l'équipe et aux Membres de la communauté travaillant pour OpenClassrooms, quel que soit leur lieu de travail. Dans les endroits où des politiques spécifiques s'appliquent :

• Le Code est considéré comme un complément à ces politiques spécifiques,

et

• En cas de conflit entre le Code et ces politiques spécifiques, ces dernières prévaudront sur le Code.

La liste des principales politiques spécifiques mises en place dans le groupe figure dans l'Annexe 1. Cette liste n'est pas exhaustive. N'hésitez pas à demander ces politiques si vous êtes concernés. Pour les Membres de l'équipe, ces politiques sont également disponibles sur Bamboo.

En cas de violation du Code, OpenClassrooms se réserve le droit de prendre des mesures appropriées (y compris des mesures disciplinaires conformément à notre Règlement Intérieur/US Guidebook) à l'égard des Membres de l'équipe et des Membres de la communauté, y compris la résiliation des contrats. Toute violation grave de ce Code sera signalée à notre Comité d'Administration.

En cas de violation par un membre du Comité d'Administration, le Comité peut décider de demander la révocation du membre concerné.

En tant qu'entreprise à mission certifiée B Corp, nous sommes particulièrement attentifs aux valeurs et principes clés suivants :

• la prévention et la lutte contre toute forme de harcèlement, de violence, de discrimination, et de pratiques de représailles ;
• la promotion de l'égalité des chances, de la diversité, de l'équité, de l'inclusion, et de l'employabilité ;
• la liberté d'expression, d'association et le droit à la négociation collective ;

et

• l'élimination de toute forme de travail forcé.

Par conséquent, chaque Membre de l'équipe doit adopter des pratiques conformes à ces valeurs et s'abstenir, directement ou indirectement, de tout acte, intention ou tentative pouvant être qualifié de violation de ces engagements. Les Membres de l'équipe doivent signaler immédiatement tout incident aux équipes RH et Légal et/ou soumettre un signalement conformément à notre Procédure d'Alerte s'ils estiment avoir été harcelé ou intimidé par qui que ce soit ou s'ils ont été témoin de tels comportements chez OpenClassrooms.

OpenClassrooms compte sur les Membres de l'équipe pour cultiver des relations fondées sur la loyauté envers l'Entreprise, la confiance et l'intégrité et pour contribuer au développement de chacun.

Nous attendons des Membres de l'équipe qu'ils se comportent de manière appropriée au travail, y compris en télétravail, et lorsqu'ils représentent OpenClassrooms lors d'événements en lien avec le travail. Il leur est demandé d'observer un comportement similaire dans toutes leurs communications sur les réseaux sociaux au sujet ou au nom d'OpenClassrooms.

Nous attendons particulièrement de chaque Membre de l'équipe qu'il se comporte de manière à promouvoir un environnement de travail professionnel et productif et traite les autres de manière respectueuse, ouverte, inclusive, juste et courtoise.

Chez OpenClassrooms, nous sommes pleinement engagés à veiller à la santé, la sécurité et le bien-être de tous les Membres de notre équipe et de notre communauté, et à maintenir un lieu de travail accueillant et sans violence.

OpenClassrooms s'engage également à préserver un lieu de travail de toute utilisation illégale de drogues et de consommation abusive de drogues et d'alcool. La fabrication, distribution, revente, possession ou utilisation illégale d'une substance contrôlée est interdite sur le lieu de travail. Cette interdiction s'étend aux événements organisés par l'entreprise, qu'ils aient lieu dans l'enceinte de l'entreprise ou ailleurs.

Les Membres de l'équipe doivent être actifs dans la protection de leur propre santé et sécurité en respectant les règles de santé et de sécurité en vigueur sur leur lieu de travail, y compris en télétravail, et en participant aux différents cours de formation organisés sur ce sujet.

Une enquête minutieuse sera conduite en cas d'allégations de violation ou de menace de violation des règles de santé et de sécurité, et des mesures correctives appropriées seront prises en temps opportun en cas d'infraction.

En tant qu'entreprise à mission certifiée B Corp, nous nous engageons envers la durabilité environnementale, à une politique d'achats responsables et à la préservation de notre planète et de notre environnement. Ainsi, notre charte fournisseurs est garante de notre engagement à respecter les plus hautes normes environnementales et sociales.

OpenClassrooms s'efforce de réduire son impact environnemental, de gérer ses déchets, de diminuer l'empreinte carbone de toutes les émissions, et d'agir pour préserver les ressources naturelles et les écosystèmes sains.

Nous attendons de tous les Membres de l'équipe, quel que soit leur poste, qu'ils contribuent à ces efforts pour réduire, réutiliser et recycler l'énergie et les ressources naturelles nécessaires au fonctionnement de notre entreprise ainsi qu'intégrer la durabilité dans les stratégies commerciales et les processus quotidiens d'OpenClassrooms.

Chaque Membre de l'équipe est incité à adopter une approche équitable et à éviter toute action pouvant nuire à notre réputation auprès de nos partenaires, étudiants, fournisseurs, prestataires de services, concurrents, fonctionnaires gouvernementaux et employés.

Les Membres de l'équipe ne doivent pas tirer profit de leur position par le biais de manipulations, dissimulation, abus d'informations privilégiées, fausses représentations de faits importants, ou toute autre pratique déloyale.

Toute situation où des conflits de loyauté pourraient amener un Membre de l'équipe à poursuivre un gain personnel, ou en faveur de leurs proches, amis, partenaires, compagnons ou famille, au lieu de notre Mission pourrait être qualifiée de conflit d'intérêts. La liste ci-dessous comprend différentes situations de "conflit d'intérêts" interdites chez OpenClassrooms (cette liste n'est pas exhaustive) :

• Les Membres de l'équipe ont le devoir de promouvoir les intérêts légitimes de l'entreprise au mieux de leurs capacités. Sauf accord d'OpenClassrooms, il leur est interdit de s'approprier des opportunités d'affaires à des fins personnelles (ou de diriger de telles opportunités vers des tiers) qui sont légitimement liées aux activités de l'entreprise ou dont ils prennent connaissance en utilisant les ressources, informations ou position de l'entreprise.
• Les Membres de l'équipe ne peuvent mener des activités professionnelles ou commerciales personnelles qui pourraient compromettre leur capacité à exercer leurs fonctions pour OpenClassrooms de manière objective.
• Un conflit d'intérêts peut également survenir dans le cas de relations avec des parents ou des proches; si des parents ou des proches d'un Membre de l'équipe ont des liens financiers ou sont employés par des concurrents, des fournisseurs ou des clients d'OpenClassrooms, la personne concernée doit en informer les équipes juridiques et des ressources humaines.
• La participation au Conseil d'Administration (ou tout autre comité de gouvernance) de clients, fournisseurs, partenaires ou concurrents de l'entreprise engendre un risque potentiel de conflit d'intérêts. Si un Membre de l'équipe est sollicité pour devenir membre du conseil d'administration de l'une de ces entreprises ou s'il est déjà membre du conseil d'administration de ces entreprises, il doit en informer le service juridique et obtenir une autorisation préalable, le cas échéant. Les mêmes principes s'appliquent dans le cas de services de consultant rendus aux parties prenantes mentionnées ci-dessus.

En bref, les Membres de l'équipe doivent éviter toute situation qui pourrait les mettre en situation de conflit d'intérêts, et, au minimum, divulguer toute situation de conflit d'intérêts ou de conflit d'intérêts potentiel à l'équipe juridique.

Si les Membres de l'équipe ont des doutes si une situation pourrait entraîner un conflit d'intérêts, ils peuvent contacter les équipes des ressources humaines ou juridique pour obtenir de l'aide pour examiner la situation.

OpenClassrooms s'engage à supporter des dépenses justifiées et à fournir une image financière véritable de ses activités.

L'argent d'OpenClassrooms doit être dépensé aussi prudemment que le ferait toute personne avec son propre argent. Chaque Membre de l'équipe a la responsabilité de gérer judicieusement ces fonds, de garantir l'exactitude et l'exhaustivité des documents financiers et de respecter les protocoles de contrôle interne.

Recevoir des cadeaux ou des invitations :

Un Membre de l'équipe (ou un membre de sa famille, un parent, un ami, un partenaire ou un compagnon) ne peut accepter d'offre, de paiement, de promesse de paiement ou d'autorisation de paiement d'argent, de cadeaux ou de divertissements de valeur provenant d'un partenaire, d'un client, d'un fournisseur, d'un consultant ou de toute personne cherchant à établir une relation commerciale avec OpenClassrooms, ce qui pourrait sembler ou tendre à influencer nos décisions commerciales ou compromettre notre jugement indépendant. La seule exception concerne les "cadeaux modestes" (comme les articles promotionnels et les petits cadeaux d'une valeur inférieure à 50 euros) et les repas d'affaires ou divertissements raisonnables et peu fréquents, à condition qu'ils ne soient pas excessifs ou ne créent pas une apparence d'impropriété.

Offrir des cadeaux ou inviter à des divertissements :

Les cadeaux et les divertissements offerts par l'entreprise à un partenaire, un client, un fournisseur, un consultant ou toute personne cherchant à établir une relation commerciale, influencer les décisions commerciales ou compromettre un jugement indépendant, qui dépassent le niveau de ce qui est raisonnable et coutumier dans le cadre de la relation commerciale, doivent être évités.

Cadeaux et divertissements offerts ou reçus de la part de fonctionnaires ou représentants gouvernementaux :

Certains partenaires d'OpenClassrooms sont détenus ou contrôlés par l'état et leurs employés peuvent être considérés comme des fonctionnaires gouvernementaux. Tout cadeau ou divertissement offert à un fonctionnaire, ou reçu de sa part, doit être modeste, peu fréquent et raisonnable. En cas de doute, veuillez contacter le service juridique.

Les Membres de l'équipes doivent respecter les règles déontologiques permettant d'encadrer les relations entre les représentants d'intérêts et les responsables publics afin d'assurer un lobbying responsable, notamment lorsqu'ils entrent en contact avec des responsables publics, lorsqu'ils sollicitent des informations ou des documents officiels, lorsqu'ils les diffusent ou encore lorsqu'ils organisent des colloques auxquels ils conviennent des responsables publics.

OpenClassrooms est une organisation apolitique. Par conséquent, l'entreprise et chaque Membre de l'équipe ont l'interdiction de faire des contributions à des candidats politiques ou des partis politiques au nom de l'entreprise. Si les Membres de l'équipe prennent part à des activités politiques, il doit être clair qu'ils le font à titre personnel et non en tant que représentant d'OpenClassrooms. Leur implication personnelle et légale dans des sujets politiques, y compris qu'ils choisissent ou non de faire des contributions, n'aura aucune incidence sur leur rémunération, la sécurité de leur emploi ou leurs opportunités d'avancement professionnel au sein de l'organisation.

La tenue précise et exhaustives des comptes est une tâche essentielle, étant critique pour nos opérations commerciales, nos obligations légales, et la préparation de nos états financiers.

Chaque Membre de l'équipe est personnellement responsable de l'authenticité des dossiers, des rapports, et des informations de leur ressort, que ce soit à des fins d'usage interne ou externe.

Les Membres de l'équipe sont tenus de se conformer aux politiques internes de comptabilité et de tenue des dossiers. Toute forme de falsification de registres, y compris la présentation de demandes de remboursement de frais frauduleuses ou inexactes, ou de feuilles de présence incorrectes, est strictement interdite.

Nous prenons en compte le prix, la qualité, la réputation, le service, la fiabilité, la sécurité et les conditions générales d'un partenaire ou d'un fournisseur potentiel lors de la prise de décisions liées aux transactions commerciales. Aucune décision de faire affaire avec un partenaire ou un fournisseur potentiel ne doit se baser sur une relation personnelle. Veuillez travailler avec le service Achats d'OpenClassrooms pour effectuer un audit préalable des partenaires et les fournisseurs avant de les engager.

Certaines informations peuvent être considérées comme un avantage concurrentiel pour OpenClassrooms. Notre responsabilité est de les garder confidentielles et de les protéger.

Cela inclut de n'utiliser les informations d'OpenClassrooms qu'aux fins de l'entreprise et de ne les divulguer à personne en dehors d'OpenClassrooms. Même au sein de l'entreprise, seules les personnes qui ont vraiment besoin de connaître l'information pour exercer leurs fonctions doivent avoir accès aux informations confidentielles.

Les informations confidentielles incluent, mais ne sont pas limitées à, la propriété intellectuelle de l'entreprise, ses données, ses finances, ses employés, sa stratégie commerciale et les informations sur l'entreprise. Les Membres de l'équipe doivent assurer la confidentialité et la sécurité de ces informations. Ils doivent protéger leurs appareils lorsqu'ils se trouvent dans des endroits où ils pourraient être perdus ou volés, ne doivent pas partager de mots de passe ou de codes d'accès, ni permettre à d'autres d'utiliser leurs comptes ou appareils.

La propriété intellectuelle d'OpenClassrooms (marques, logos, droits d'auteur et secrets commerciaux) est l'un de ses principaux atouts. Par conséquent, il est de la responsabilité de chacun de veiller à ce que la propriété intellectuelle de l'entreprise soit bien protégée.

Toute utilisation de nos marques et logos doit être préalablement autorisée par notre service juridique et les Membres de l'équipe doivent signaler tout usage suspect des marques, logos ou autre propriété intellectuelle de l'entreprise.

Les Membres de l'équipe doivent veiller à mettre en place un contrat comportant des clauses appropriées pour protéger la propriété intellectuelle d'OpenClassrooms et garantir la liberté d'utilisation des résultats lors de travaux collaboratifs avec des tiers (image, musique, marques...).

Comme OpenClassrooms attache de l'importance à la propriété intellectuelle, elle ne tolère aucune utilisation inappropriée de la propriété intellectuelle d'autrui. Cela peut exposer OpenClassrooms et le Membre de l'équipe concerné à des amendes et des sanctions pénales et civiles.

OpenClassrooms met à disposition du matériel informatique, des logiciels, des systèmes de communications et réseau à des fins professionnelles exclusivement. Chaque Membre de l'équipe est responsable de veiller à ce que l'équipement et le réseau soient utilisés uniquement à cette fin.

L'utilisation de nos systèmes ou équipements à des fins illégales, de harcèlement, d'intimidation, d'agression, ou d'activités à caractère sexuellement explicite est formellement interdite, ainsi que toute violation des autres politiques, normes ou règlements de l'entreprise. De plus, toute autre utilisation qui pourrait avoir un impact négatif sur OpenClassrooms est également interdite.

En cas de doute sur les règles de sécurité quant à l'utilisation de l'équipement, des logiciels et du réseau en tant que Membre de l'équipe, contactez l'équipe Sécurité.

Nous n'autorisons pas, n'offrons pas ou ne faisons pas de paiements à des fins de corruption à quiconque, pour quelque raison que ce soit.

Il est interdit d'offrir, promettre ou donner, directement ou indirectement, quoi que ce soit de valeur, quel que soit le montant, pour inciter ou influencer un fonctionnaire ou un tiers commercial, ni pour obtenir un avantage impropre dans des transactions commerciales.

OpenClassrooms interdit l'utilisation de l'esclavage moderne et de la traite des êtres humains dans nos opérations et notre chaîne d'approvisionnement. Notre engagement s'étend à la prévention de toute forme d'esclavage moderne au sein de notre organisation ou dans l'une de nos chaînes d'approvisionnement. Nous ne transactionnons pas avec toute personne ou entité soupçonnée d'implication dans l'esclavage moderne ou la traite des êtres humains.

• Engagement à l'éco-responsabilité
• Charte de déconnexion
• Remote First Policy
• Procédure d'Alerte
• Politique de protection des données personnelles
• Charte d'utilisation des moyens informatiques

• Charte Fournisseurs
• Règlement intérieur

• Safeguarding including Prevent Duty: Elle couvre les abus, le harcèlement, la discrimination, les mariages forcés, la santé mentale, la négligence et l'automutilation, ainsi que la radicalisation et l'extrémisme.
• Health + Safety Policy

• Anti-harassment Training Program (à fournir à toutes les personnes en lien avec l'administration ou l'exploitation des Registered Apprenticeship Programs)
• Registered Apprenticeship Program Equal Employment Opportunity Poster: Détails de l'engagement d'OpenClassrooms en faveur de l'égalité des chances et des obligations d'action positive pour le Registered Apprenticeship Program.
• Politique de lutte contre la drogue au travail (Drug-Free Workplace Policy)
• OpenClassrooms Inc - Handbook