Dans cette partie, nous allons étudier les différents postes de ressource du bilan. Vous apprendrez à utiliser un vocabulaire adéquat pour décrire les ressources des banques. En manipulant les différents postes, vous comprendrez la différence entre l’épargne bancaire et l’épargne financière. Vous apprendrez également à dissocier les ressources de marchés (si importantes pour les banques) des autres postes de ressources. En activité finale, vous vous lancerez dans la création d’une banque et vous verrez que cela reste très logique !
Pendant très longtemps, lors de mes études d’économie, j’ai cru, à tort, que les fonds propres d’une entreprise (qu’elle soit bancaire, industrielle ou commerciale) étaient constitués des actions que cette entreprise avait émises.
En réalité, de nombreux titres composent les fonds propres d’une entreprise et plus particulièrement ceux d’une banque.
De manière générale, les fonds propres d’une banque sont constitués de deux parties : le tiers one et le tiers two, que je vous propose de découvrir ensemble.
Le tiers one
Le tiers one est lui même scindé en deux : Le CET1 et l'Additional Tiers One. Regardons en détails ce qui se cache derrière ces deux termes.
Le CET1 (Common Equity Tiers One)
Le CET1 est constitué majoritairement des actions ordinaires émises par l’établissement, la réserve légale et les montants provenant des résultats antérieurs (non distribués sous forme de dividendes) que la banque détient en réserves. Vous entendrez également parler de fonds propres “durs”.
L'Additional Tiers One ou les titres assimilables
Pour arriver au Tiers one on ajoute certains titres (que l’on dit “assimilables” à du capital) et c’est là que les choses deviennent intéressantes :
Les actions préférentielles
Les emprunts perpétuels (on parle donc bien d’emprunts et pas d’actions)
Les Titres Subordonnés à Durée Indéterminée (TSDI). Ce sont toujours des emprunts
Les Titres Super Subordonnés (TSS) comme les obligations contingentes convertibles par exemple (Coco’s)
Un peu plus de détails sur la subordination :
Plusieurs qualités d’emprunts (émissions de titres de créance) peuvent coexister dans la liste des emprunts qu’une banque peut réaliser :
Les emprunts sécurisés ou “covered bonds” qui sont sécurisés par l’ajout d’une sûreté réelle de type hypothèque par exemple. Ce sont des titres que l’on considérera comme extrêmement sûrs (probabilité de non remboursement très faible)
Les emprunts “senior”. Ce type de dette n’est pas sécurisé mais les emprunteurs font leur maximum pour les rembourser. Ils seront prioritaires en cas de liquidation de la société.
Les emprunts subordonnés (on parle aussi de dette mezzanine). On les appelle ainsi car en cas de liquidation des actifs de la société émettrice suite à une faillite, le remboursement de ces titres est subordonné au remboursement préalable et total de la dette “senior”. Cette catégorie de dette est donc plus dangereuse. Dans cette catégorie, on séparera la dette subordonnée “senior” qui sera plus solide que la dette subordonnée “junior”.
Les emprunts “super subordonnés”(ou Titres Super Subordonnés - TSS) encore plus dangereux et remboursés juste avant les actionnaires
Le tiers two
Le tiers 2 est composé de certains emprunts (toujours pas des actions) subordonnés, massivement des emprunts subordonnés “junior”.
Vous voyez, le poste fonds propres est constitué de multiples instruments.
La connaissance de ces produits est importante car elle permet de mieux comprendre les exigences réglementaires du comité de Bâle.
En résumé
Les fonds propres d'une banque sont constitués de deux parties :
le tiers one : les fonds propres ;
le tiers two : les emprunts.
Découvrons ensemble comment se constituent les dépôts dans le prochain chapitre.
